Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
3S LES TROIS SENS
Philippe GARAY C/o Maréchaux Invest Rudy MARECHAUX C/o Maréchaux Invest
Numéro de dépôt :
3403886
Date de dépôt :
10/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque 3S LES TROIS SENS
Déposée le 10 janvier 2006 par Philippe GARAY, C/o Maréchaux Invest, Rudy MARECHAUX, C/o Maréchaux Invest
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 3S LES TROIS SENS »
Les déposants sont Philippe GARAY - France, C/o Maréchaux Invest domicilié(e) 8 immeuble Les Tropiques II, Voie Verte, z.i. Jarry,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France, Rudy MARECHAUX - France, C/o Maréchaux Invest domicilié(e) 8 Immeuble Les Tropiques II, Voie Verte, Z.I. Jarry,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe GARAY C/o Maréchaux Invest domicilié(e) 8 immeuble Les Tropiques II, Voie Verte, Z.I. Jarry,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe GARAY a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE NINA
Philippe GARAY - France
C/o Maréchaux Invest - 8 immeuble Les Tropiques II, Voie Verte, z.i. Jarry,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France
Rudy MARECHAUX - France
C/o Maréchaux Invest - 8 Immeuble Les Tropiques II, Voie Verte, Z.I. Jarry,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France
Philippe GARAY C/o Maréchaux Invest - 8 immeuble Les Tropiques II, Voie Verte, Z.I. Jarry,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France
Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet total n°436901 - Publication au BOPI 2006-07-10
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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